Délibérations 2019

2019-001 : Administration générale - Approbation du compte rendu du 10/12/2018
2019-002 : Administration générale - Modification indice indemnités des élus
2019-003 : Administration générale - Adhésion SCALEN
2019-004 : Administration générale - Convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie
2019-005 : Finances - Débat d'Orientation Budgétaire 2019
2019-006 : Finances - Demande de subvention au titre des fonds européens LEADER : Animation/Gestion
2019-007 : Mobilité - Avenant n°1 délégation de service publique

2019-008 : Administration générale - Adhésion au groupement de commandes avec la communauté d'agglomération de Saint Dié des Vosges
2019-009 : Tourisme - Demande de subvention au titre des fonds européens LEADER : Coopération
2019-010 : Mobilité - French Mobility : Expérimentation covoiturage domicile/travail Klaxit

2019-011 : Administration générale - Approbation des comptes rendus des 23 janvier et 6 février 2019
2019-012 : Administration générale - Convention partenariale pacte offensif croissance emploi (POCE) Sel et Vermois
2019-013 : Finances - Examen et vote des comptes de gestion du budget principal et annexes 2018
2019-014 : Finances - Compte administratif du budget Principal 2018
2019-015 : Finances - Compte administratif du budget annexe Transport 2018
2019-016 : Finances - Compte administratif de la régie dotée de la seule autonomie financière Maison du Tourisme 2018
2019-017 : Finances - Affectation des résultats du budget Principal 2018
2019-018 : Finances - Affectation des résultats du budget annexe Transport 2018
2019-019 : Finances - Affectation des résultats de la régie dotée de la seule autonomie financière Maison du Tourisme 2018
2019-020 : Finances - Budget primitif : budget Principal 2019
2019-021 : Finances - Budget primitif : budget annexe Transport 2019
2019-022 : Finances - Budget primitif de la régie dotée de la seule autonomie financière Maison du Tourisme 2019
2019-023 : Finances – Attribution de subvention liée au dispositif d’aide à la création et à la rénovation d’hébergements touristiques pour les porteurs privés
2019-024 : Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs
2019-025 : Ressources humaines – Mise en place d’emplois vacataires
2019-026 : Transition énergétique – Modification du règlement d’attribution des aides à la rénovation thermique
2019-027 : Mobilité – Fixation des tarifs de transports urbains et à la demande
2019-028 : Tourisme – Demande de subvention au titre des fonds européens LEADER : Création d’un jeu

2019-029 : Administration générale – Contrat de ruralité : Projets 2019
2019-030 : Finances – Durée des amortissements : budget Principal et Annexes
2019-031 : Mobilité – Aménagement d’un pôle d’échange multimodal autour de la gare de Baccarat : Demande de subvention de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) de Meurthe et Moselle
2019-032 : Mobilité - Aménagement d’un pôle d’échange multimodal autour de la gare de Baccarat : Demande de subvention Région Grand Est Dispositif d’Intervention Régional d’Intermodalité Grand Est (DIRIGE)
2019-033 : Mobilité -  Autorisation de signature : Convention partenariale TAD Sel et Vermois pour la commune de Crévic

2019-034 : Administration générale – Approbation du compte rendu du 24 avril 2019
2019-035 : Administration générale – Conseil Départemental : Demande de subvention, soutien à l’ingénierie
2019-036 : Administration générale – Demande de subvention au titre des fonds européens LEADER : Animation/Gestion
2019-037 : Administration générale – Attribution du marché : Site internet
2019-038 : Administration générale – Programme de partenariat annuel SCALEN
2019-039 : Administration générale – Convention de partenariat : Orange
2019-040 : Mobilité -  Convention multipartenariale et modale pour la mise en œuvre de l’exploitation du système d’information multimodale SIM Grand Est
2019-041 : Finances – Décision modificative n°1 : budget annexe Transport

2019-042 : Administration générale – Approbation du compte rendu du 19 juin 2019
2019-043 : Administration générale – Rapport d’activité 2018
2019-044 : Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs
2019-045 : Administration générale – Convention de participation financière avec la CCTLB dans le cadre de l’attractivité de prospection économique 
2019-046 : Transition énergétique – Convention de participation financière avec la CCTLB dans le cadre du dispositif de soutien à la valorisation des CEE
2019-047 : Transition énergétique – Convention entre le Pays du Lunévillois et EDF dans le cadre de la revente de CEE classique
2019-048 : Tourisme – Convention avec la CCTLB et la CCVP
2019-049 : Mobilité -  Participation financière dans le cadre du schéma d’accessibilité des arrêts de cars : Commune de Magnières

2019-050 : Administration générale – Approbation du Contrat Local de Santé

2019-051 : Administration générale – Approbation du compte rendu du 17 septembre 2019
2019-052 : Administration générale – Examen du rapport de gestion du conseil d’administration de la SPL X-DEMAT
2019-053 : Administration générale – Débat d’Orientation Budgétaire 2020
2019-054 : Finances – Décision modificative n°1 : budget Maison du Tourisme
2019-055 : Finances – Décision modificative n°1 : budget Principal
2019-056 : Finances – Décision modificative n°2 : budget annexe Transport
2019-057 : Transition énergétique – Partenariat avec la SEM OKTAVE et prise de participation
2019-058 : Mobilité -  Gestion et tarification : Installation de bornes de recharges pour véhicules électriques
2019-059 : Santé -  Avis sur le projet territorial de santé mentale du Département de Meurthe et Moselle

2019-060 : Administration générale – Approbation des comptes rendus des 12 et 27 novembre 2019
2019-061 : Administration générale – Conseil Départemental : Demande de subvention, soutien à l’ingénierie
2019-062 : Administration générale – Attribution du marché : Assurance
2019-063 : Administration générale – Contrat de ruralité : Projets 2020
2019-064 : Finances - Budget primitif : budget Principal 2020
2019-065 : Finances - Budget primitif : budget annexe Mobilité/Transport 2020
2019-066 : Finances - Budget primitif de la régie dotée de la seule autonomie financière Maison du Tourisme 2020
2019-067 : Mobilité -  Exonération versement transport
2019-068 : Mobilité -  Autorisation signature avenant gare Bayon/Virecourt
2019-069 : Mobilité/Tourisme -  Convention de mise en superposition d’affectation du domaine public fluvial pour la mise en œuvre et la gestion de la véloroute V50 entre Crévéchamps et Velle-sur-Moselle
2019-070 : Santé -  Désignation des représentants au conseil d’administration de la maison des réseaux de santé de Lunéville
2019-071 : Tourisme – Fixation tarifs
2019-072 : Transition énergétique – Convention entre le PETR et le porteur public dans le cadre d’un rachat de CEE