Délibérations 2018

2018-001 : Administration générale – Approbation des comptes rendus des 29 novembre et 13 décembre 2017

2018-002 : Administration générale – Débat d’Orientation Budgétaire 2018
2018-003 : Finance - Convention CIDFF
2018-004 : Finance - Convention IPL
2018-005 : Finance - Convention MISSION LOCALE
2018-006 : Finance - Conseil Départemental - demande de subvention soutien à l'ingénierie
2018-007 : Finance - Demande subvention au titre des fonds européens leader - animation gestion 2018
2018-008 : Administration générale - Convention de participation pour le risque prévoyance avec le centre de gestion de Meurthe et Moselle
2018-009 : Administration générale - Souscription au contrat mutualise garantie maintien de salaire
2018-010 : Administration générale - Autorisation de signature des conventions de mise à disposition de personnel des communautés de communes membres
2018-011 : Maison du tourisme - Convention de partenariat avec l'office de tourisme intercommunal de Saint-Dié-des-Vosges
2018-012 : Maison du tourisme - Demande de subvention leader
2018-013 : Transition énergétique - Plan alimentaire territorial : règlement d'intervention

2018-014 :  Administration générale - Approbation du compte rendu du 21 février 2018
2018-015 :  Administration générale    - Adhésion à Spl-Xdemat
2018-016 :  Mobilité - Adhésion au GART (groupement des autorités responsables des transports
2018-017 :  Finance - Examen et vote des comptes de gestion du budget principal et annexes 2017
2018-018 :  Finance - Compte administratif principal 2017
2018-019 :  Finance - Compte administratif annexe transport 2017
2018-020 :  Finance - Compte administratif de la régie dotée de la seule autonomie financière maison du tourisme 2017
2018-021 :  Finance - Affectation des résultats budget principal 2017
2018-022 :  Finance - Affectation des résultats annexe transport 2017
2018-023 :  Finance - Affectation des résultats de la régie dotée de la seule autonomie financière maison du tourisme 2017
2018-024 :  Finance - Budget primitif - budget principal 2018
2018-025 :  Finance - Budget primitif - budget annexe mobilité 2018
2018-026 :  Finance - Budget primitif - budget régie dotée de la seule autonomie financière maison du tourisme 2018
2018-027 :  Maison du tourisme - Renouvellement de la convention avec la CCTLB 
2018-028 :  Maison du tourisme - Convention avec l'association Val de Mortagne

2018-029 :  Administration générale - Approbation du compte rendu du 21 mars 2018
2018-030 :  Administration générale - Mise en œuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
2018-031 :  Administration générale - Convention centre de gestion nouvelles obligations sur la protection des données
2018-032 :  Mobilité - Attribution de la délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation du réseau de transport public routier de passagers
2018-033 :  Mobilité - Aménagement d'un pôle d'échange multimodal autour de la gare de Saint Clément Laronxe
2018-034 : Mobilité - Demande de subvention région Grand Est projet halte gare de saint Clément Laronxe
2018-035 : Mobilité - Tarification spécifique pour les demandes particulières de l'utilisation du Tédibus (tarification au kilomètre)
2018-036 :  Plateforme de rénovation énergétique - Règlement d'attribution des aides à la rénovation thermique
2018-037 :  Tourisme - Attribution du marché public 2018-01 "fourniture d'une flotte de vélos pour les besoins du PETR du pays du Lunevillois"
2018-038 :  Tourisme - Fixation des tarifs de location de vélos et conditions de location
2018-039 :  Tourisme - Attribution de subvention liée au dispositif d'aide à la création et à la rénovation d'hébergements touristiques pour les porteurs privés