Thématique

Délibérations du

ENTRETIEN DE L'AIRE DE COVOITURAGE DE REHAINVILLER
AVENANT AUX MARCHES D'ACCOMPAGNEMENT DANS L'ELABORATION DU PROJET DE TERRITOIRE ET DE LA CANDIDATURE LEADER 2014-2020
REGLEMENT INTERIEUR DE L'ORGANISATION DU TRAVAIL DU PETR DU PAYS DU LUNEVILLOIS
2015-039 : 2015-039 adhésion au CNAS.pdf373.92 Ko
ADHESION AU COMITE NATIONAL D'ACTION SOCIALE

Délibérations du

DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL
DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET TRANSPORT
RENOUVELLEMENT DE CONVENTION AVEC LER
RENOUVELLEMENT DE CONVENTION AVEC CIDFF
RENOUVELLEMENT DE CONVENTION AVEC IPL
PRINCIPE DE FIXATION DES TARIFS POUR LES PRODUITS, PACKAGES, CIRCUITS ET SEJOURS TOURISTIQUES
BOUTIQUE
ACHAT D'UNE LICENCE 4
MAISON DU TOURISME DU PAYS LUNEVILLOIS - CONVENTION AVEC 2 SARRES TOURISME
POURSUITE DU PARENARIAT FINANCIER AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL SUR LE SERVICE DE TRANSPORT A LA DEMENDE ANNEE 2015
CONTRAT GROUPE ASSURANCE SANTE

Délibérations du

DETERMINATION DE BIEN AMORTISSABLE ET DUREE D'AMORTISSEMENT AIRES DE COVOITURAGE
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION DU BUDGET PRINCIPAL 2014
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION DU BUDGET ANNEXE TRANSPORT 2014
COMPTE ADMINISTRATIF PRINCIPAL 2014
COMPTE ADMINISTRATIF ANNEXE TRANSPORT 2014