Thématique

Délibérations du

2015-046 : 2015-046 adhésion CNAS.pdf1.04 Mo
ADHESION AU CNAS

Délibérations du

DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET PRINCIPAL
RENOUVELLEMENT D'UNE LIGNE DE TRESORERIE 2015-2016
DESIGNATION DU PETR COMME STRUCTURE PORTEUSE DU GAL ET MISE EN ŒUVRE DU PLAN DE DEVELOPPEMENT

Délibérations du

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ENTRETIEN DE L'AIRE DE COVOITURAGE DE REHAINVILLER
AVENANT AUX MARCHES D'ACCOMPAGNEMENT DANS L'ELABORATION DU PROJET DE TERRITOIRE ET DE LA CANDIDATURE LEADER 2014-2020
REGLEMENT INTERIEUR DE L'ORGANISATION DU TRAVAIL DU PETR DU PAYS DU LUNEVILLOIS
2015-039 : 2015-039 adhésion au CNAS.pdf373.92 Ko
ADHESION AU COMITE NATIONAL D'ACTION SOCIALE

Délibérations du

DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL
DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET TRANSPORT
RENOUVELLEMENT DE CONVENTION AVEC LER
RENOUVELLEMENT DE CONVENTION AVEC CIDFF
RENOUVELLEMENT DE CONVENTION AVEC IPL
PRINCIPE DE FIXATION DES TARIFS POUR LES PRODUITS, PACKAGES, CIRCUITS ET SEJOURS TOURISTIQUES
BOUTIQUE
ACHAT D'UNE LICENCE 4
MAISON DU TOURISME DU PAYS LUNEVILLOIS - CONVENTION AVEC 2 SARRES TOURISME
POURSUITE DU PARENARIAT FINANCIER AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL SUR LE SERVICE DE TRANSPORT A LA DEMENDE ANNEE 2015
CONTRAT GROUPE ASSURANCE SANTE