Thématique

Délibérations du

INSTAURATION DU VERSEMENT TRANSPORT
AUTORISATION A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT
RENOUVELLEMENT LIGNE DE TRESORERIE

Délibérations du

FINANCE : BUDGET SUPPLEMENTAIRE BUDGET PRINCIPAL
FINANCE : BUDGET SUPPLEMENTAIRE BUDGET TRANSPORT
2017-043 : 2017-043 BS budget Tourisme.pdf192.73 Ko
FINANCE : BUDGET SUPPLEMENTAIRE BUDGET TOURISME
FINANCE : RENOUVELLEMENT LIGNE DE TRESORERIE
MAISON DU TOURISME : LABEL ACCUEIL VELO
MAISON DU TOURISME : ADHESION DES PARTENAIRES
MAISON DU TOURISME : FIXATION TARIFS
DISPOSITIF D’AMORÇAGE POUR LA CREATION ET LA RENOVATION D’HEBERGEMENTS TOURISTIQUES

Délibérations du

ADMINISTRATION GENERALE : APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 20 SEPTEMBRE
ADMINISTRATION GENERALE : MODIFICATION DES STATUTS => MOBILITE
ADMINISTRATION GENERALE : APPROBATION DE LA CONVENTION MULTIPARTITE DE LA MERIDIENNE
ADMINISTRATION GENERALE : DELEGATION D'INSTRUCTION DES DOSSIERS LEADER SUR LE LOGICIEL OSIRIS
2017-039 : 2017-039 convention TEPCV.pdf4.41 Mo 2017-039-1.pdf365.59 Ko
TRANSITION ENERGETIQUE : SIGNATURE CONVENTION TEPCV
MOBILITE TEPCV : LANCEMENT PROCEDURE ACQUISITION FLOTTE DE VELOS ET TRIPORTEURS

Délibérations du

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 29 MARS ET 31 MAI
APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITES
CONTRIBUTION SRADDET