Thématique

Délibérations du

2025_066 : 2025_066_signed_postMarque.pdf266.76 Ko
DM 2 budget principal
2025_067 : 2025_067_signed_postMarque.pdf275.34 Ko
DM 2 budget transport
Convention avec la CCTLB pour l'étude maraîchage
Convention 2026 avec LER
2025_070 : 2025_070_signed_postMarque.pdf273.85 Ko
Programme ACTEE
2025_071 : 2025_071_signed_postMarque.pdf261.04 Ko
Agence de la mobilité - achat d'un bien immobilier
Avenant avec la CCTLB pour la gestion du service d'autopartage
2025_073 : 2025_073_signed_postMarque.pdf314.82 Ko
Marché pour la gestion du service d'autopartage
2025_074 : 2025_074_signed_postMarque.pdf310.66 Ko
Attribution du marché des travaux pour le PEM d'IGNEY/AVRICOURT

Délibérations du

Approbation du compte rendu du comité de pôle du 02 juillet 2025
Approbation du rapport de gestion de la SPL X DEMAT
Création d'un poste mobilité
DM n°1 du budget principal
Lancement d'un marché pour la cuisine centrale
Groupement de commande pour le plan herbe
Approbation du choix du délégataire pour la DSP transport urbain LUNEO
Création d'un fond d'aide en faveur des mobilités actives
Règlement de répartition des responsabilités mobilité
Convention de complémentarité pour le transport
Tarification hivernale du service de location de vélos à assistance électrique