Thématique

Délibérations du

DISPOSITIF D’AMORÇAGE POUR LA CREATION ET LA RENOVATION D’HEBERGEMENTS TOURISTIQUES

Délibérations du

ADMINISTRATION GENERALE : APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 20 SEPTEMBRE
ADMINISTRATION GENERALE : MODIFICATION DES STATUTS => MOBILITE
ADMINISTRATION GENERALE : APPROBATION DE LA CONVENTION MULTIPARTITE DE LA MERIDIENNE
ADMINISTRATION GENERALE : DELEGATION D'INSTRUCTION DES DOSSIERS LEADER SUR LE LOGICIEL OSIRIS
2017-039 : 2017-039 convention TEPCV.pdf4.41 Mo 2017-039-1.pdf365.59 Ko
TRANSITION ENERGETIQUE : SIGNATURE CONVENTION TEPCV
MOBILITE TEPCV : LANCEMENT PROCEDURE ACQUISITION FLOTTE DE VELOS ET TRIPORTEURS

Délibérations du

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 29 MARS ET 31 MAI
APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITES
CONTRIBUTION SRADDET
CONVENTION EDF RACHAT CEE TEPCV
CONVENTION ENTRE LE PETR ET LE PORTEUR DE PROJET PUBLIC DANS LE CADRE D'UN RACHAT DE CEE
PLATEFORME LOCALE DE RENOVATION ENERGETIQUE : NOMBRE DE VISITES MAXIMALES A REFACTURER PAR CC
SIGNATURE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DANS LE CADRE DE L'ANIMATION ET DE LA COORDINATION DU PLAN ALIMENTAIRE TERRITORIAL SUD MEURTHE ET MOSELLAN
LANCEMENT DU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L'ACHAT DE BORNES ELECTRIQUES DANS LE CADRE DU CONTRAT TEPCV

Délibérations du

EXAMEN ET VOTE DES COMPTES DE GESTION DU BUDGET PRINCIPAL ET ANNEXES 2016
COMPTE ADMINISTRATIF PRINCIPAL 2016
COMPTE ADMINISTRATIF ANNEXE TRANSPORT 2016
COMPTE ADMINISTRATIF DE LA REGIE DOTEE DE LA SEULE AUTONOMIE FINANCIERE MAISON DU TOURISME 2016
AFFECTATION DU RESULTAT BUDGET PRINCIPAL