Délibérations 2020

2020-001 : Administration générale - Approbation du compte rendu du 18 décembre 2019
2020-002 : Administration générale - Créations de postes et modification du tableau des effectifs
2020-003 : Administration générale - Recours aux services facultatifs du centre de gestion de la FPT de Meurthe et Moselle
2020-004 : Administration générale - Convention cadre avec la base de défense de Nancy et le 53ème RT
2020-005 : Administration générale - Convention cadre d'un pacte offensif croissance emploi (POCE) avec la Région
2020-006 : Finances - Examen et vote des comptes de gestion du budget principal et annexes 2019
2020-007 : Finances - Compte administratif du budget Principal 2019
2020-008 : Finances - Compte administratif du budget annexe Transport 2019
2020-009 : Finances - Compte administratif de la régie dotée de la seule autonomie financière Maison du Tourisme 2019
2020-010 : Finances - Affectation des résultats du budget Principal 2019
2020-011 : Finances - Affectation des résultats du budget annexe Transport 2019
2020-012 : Finances - Affectation des résultats de la régie dotée de la seule autonomie financière Maison du Tourisme 2019
2020-013 : Finances - Budget supplémentaire : budget Principal 2020
2020-014 : Finances - Budget supplémentaire : budget annexe Transport 2020
2020-015 : Finances - Budget supplémentaire de la régie dotée de la seule autonomie financière Maison du Tourisme 2020
2020-016 : Finances - Emprunt
2020-017 : Transition énergétique - Revente de certificat d'économie d'énergie : Convention avec Certinergy
2020-018 : Transition énergétique - Convention avec le syndicat départemental de l'électricité : Mission CEP
2020-019 : Santé - Autorisation du Président à signer la convention de prestation avec GESAL 54 pour les interventions du poste de médiateur développeur sport santé (Prescri'Mouv)
2020-020 : Santé - Autorisation du Président à demander toutes subventions
2020-021 : Mobilité - Autopartage : Convention avec la CCTLB
2020-022 : Mobilité - Tarification du service d'autopartage
2020-023 : Mobilité - Compensation versement transport : Convention avec la CCS