Thématique

Délibérations du

2017-039 : 2017-039 convention TEPCV.pdf4.41 Mo 2017-039-1.pdf365.59 Ko
TRANSITION ENERGETIQUE : SIGNATURE CONVENTION TEPCV
MOBILITE TEPCV : LANCEMENT PROCEDURE ACQUISITION FLOTTE DE VELOS ET TRIPORTEURS

Délibérations du

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 29 MARS ET 31 MAI
APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITES
CONTRIBUTION SRADDET
CONVENTION EDF RACHAT CEE TEPCV
CONVENTION ENTRE LE PETR ET LE PORTEUR DE PROJET PUBLIC DANS LE CADRE D'UN RACHAT DE CEE
PLATEFORME LOCALE DE RENOVATION ENERGETIQUE : NOMBRE DE VISITES MAXIMALES A REFACTURER PAR CC
SIGNATURE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DANS LE CADRE DE L'ANIMATION ET DE LA COORDINATION DU PLAN ALIMENTAIRE TERRITORIAL SUD MEURTHE ET MOSELLAN
LANCEMENT DU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L'ACHAT DE BORNES ELECTRIQUES DANS LE CADRE DU CONTRAT TEPCV

Délibérations du

EXAMEN ET VOTE DES COMPTES DE GESTION DU BUDGET PRINCIPAL ET ANNEXES 2016
COMPTE ADMINISTRATIF PRINCIPAL 2016
COMPTE ADMINISTRATIF ANNEXE TRANSPORT 2016
COMPTE ADMINISTRATIF DE LA REGIE DOTEE DE LA SEULE AUTONOMIE FINANCIERE MAISON DU TOURISME 2016
AFFECTATION DU RESULTAT BUDGET PRINCIPAL
AFFECTATION DU RESULTAT BUDGET ANNEXE TRANSPORT
AFFECTATION DU RESULTAT BUDGET ANNEXE TOURISME REGIE DOTEE DE LA SEULE AUTONOMIE FINANCIERE
RESSOURCE HUMAINES : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
RESSOURCES HUMAINES : RENOUVELLEMENT MARCHE "CONTRAT D'ASSURANCE PREVOYANCE DE GARANTIES COMPLEMENTAIRES AU STATUT DES AGENTS DES COLLECTIVITES ADHERENTES" ORGANISE PAR LE CDG 54
MARCHES PUBLICS : ATTRIBUTION MARCHE DE REALISATION DE VISITES A DOMICILE DANS LE CADRE DE L'OFFRE DE SERVICES DE LA PLATE FORME DE RENOVATION ENERGETIQUE