Thématique

Délibérations du

2018-011 : 2018-011.pdf691.13 Ko
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SAINT-DIE-DES-VOSGES
2018-012 : 2018-012.pdf479.83 Ko
DEMANDE DE SUBVENTION LEADER
2018-013 : 2018-013.pdf838.21 Ko
PLAN ALIMENTAIRE TERRITORIAL : REGLEMENT D'INTERVENTION

Délibérations du

CREATION DE LA COMMISSION PERMANANTE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
2017-050 : 2017-050 bis.pdf186.23 Ko
CREATION DE LA COMMISSION PERMANANTE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC MEMBRE
INSTAURATION DU VERSEMENT TRANSPORT
AUTORISATION A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT
RENOUVELLEMENT LIGNE DE TRESORERIE

Délibérations du

FINANCE : BUDGET SUPPLEMENTAIRE BUDGET PRINCIPAL
FINANCE : BUDGET SUPPLEMENTAIRE BUDGET TRANSPORT
2017-043 : 2017-043 BS budget Tourisme.pdf192.73 Ko
FINANCE : BUDGET SUPPLEMENTAIRE BUDGET TOURISME
FINANCE : RENOUVELLEMENT LIGNE DE TRESORERIE
MAISON DU TOURISME : LABEL ACCUEIL VELO
MAISON DU TOURISME : ADHESION DES PARTENAIRES
MAISON DU TOURISME : FIXATION TARIFS
DISPOSITIF D’AMORÇAGE POUR LA CREATION ET LA RENOVATION D’HEBERGEMENTS TOURISTIQUES

Délibérations du

ADMINISTRATION GENERALE : APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 20 SEPTEMBRE
ADMINISTRATION GENERALE : MODIFICATION DES STATUTS => MOBILITE
ADMINISTRATION GENERALE : APPROBATION DE LA CONVENTION MULTIPARTITE DE LA MERIDIENNE
ADMINISTRATION GENERALE : DELEGATION D'INSTRUCTION DES DOSSIERS LEADER SUR LE LOGICIEL OSIRIS