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Les actualités du Pays

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DELIBERATION DU COMITE DE POLE 2018

 

  index 

8 novembre

26 septembre 

30 mai  

21 mars 

21 févrirer

DELIBERATIONS   
COMITE DU 10 DECEMBRE
 

2018-063

ADMINISTRATION GENERALE : APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 8 NOVEMBRE 2018    ANNEXE

2018-064

MOBILITE : ATTRIBUTION MARCHE TRANSPORT A LA DEMANDE

2018-065

MOBILITE : CONVENTION MOBILIER URBAIN

2018-066

ADMINISTRATION GENERALE : CONTRATS D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES

2018-067

FINANCES : DM2 BUDGET MAISON DU TOURISME

2018-068

FINANCES : DECISION MODIFICATIVE ANNEXE TRANSPORT MOBILITE

2018-069

FINANCES : AUTORISATION A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT

 
 
COMITE DU 8 NOVEMBRE
 

2018-053

ADMINISTRATION GENERALE : APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 08 NOVEMBRE 2018

2018-054

RESSOURCES HUMAINES : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

2018-055

SANTE : LANCEMENT D’UN CONTRAT LOCAL DE SANTE

2018-056

RESSOURCES HUMAINES : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

2018-057

ADMINISTRATION GENERALE : SOUSCRIPTION AU CONTRAT MUTUALISE GARANTIE MAINTIEN DE SALAIRE

2018-058

ADMINISTRATION GENERALE : CONSTITUTION DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE "GESTION LOCALE", APPROBATION DES STATUTS, ENTREE AU CAPITAL, DESIGNATION DES REPRESENTANTS

2018-059

FINANCE : DM1 BUDGET PRINCIPAL

2018-060

MOBILITE : CHARTE DES MOBILITES

2018-061

MOBILITE : FIXATION DE TARIFS POUR LES PERSONNES SUIVIES PAR LA MISSION LOCALE

2018-062

MOBILITE : EXONERATION VERSEMENT TRANSPORT

 
 
COMITE DU 26 SEPTEMBRE


2018-040

ADMINISTRATION GENERALE : APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 30 MAI 2018

2018-041

ADMINISTRATION GENERALE : RAPPORT D'ACTIVITE 2017

2018-042

ADMINISTRATION GENERALE : DELEGATION D'INSTRUCTION DES DOSSIERS LEADER SUR LE LOGICIEL OSIRIS

2018-043

RESSOURCES HUMAINES : MISE EN PLACE D'EMPLOIS VACATAIRES

2018-044

FINANCE : DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET ANNEXE MOBILITE /TRANSPORT

2018-045

FINANCE : DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET ANNEXE TOURISME

2018-046

FINANCE : CONTRATS DE PRETS DANS LE CADRE DES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE BAYON VIRECOURT

2018-047

PLATEFORME : VALIDATION DE L'ENGAGEMENT DU PETR DANS UN PROTOCOLE "HABITER MIEUX" AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE MEURTHE ET MOSELLE DELEGATAIRE DE L'AIDE A LA PIERRE

2018-048

PLATEFORME : VALIDATION DE LA CHARTE D'ENGAGEMENT DES ENTREPRISES LOCALES DU BATIMENT POUR LA CONDUITE DE TRAVAUX DE RENOVATIONS ENERGETIQUES

2018-049

MOBILITE : RAPPORT D'ACTIVITE LUNEO

2018-050

MOBILITE : CONVENTION DE COMPLEMENTARITE AVEC LA REGION GRAND EST

2018-051

MOBILITE : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION

2018-052

PAT : REGLEMENT D'INTERVENTION PLAN ALIMENTAIRE TERRITORIAL

 COMITE DU 30 MAI 

 

2018-029

ADMINISTRATION GENERALE : APPROATION DU COMPTE RENDU DU 21 MARS 2018

2018-030

ADMINISTRATION GENERALE : MISE EN ŒUVRE DE LA TELETRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTRÔLE DE LEGALITE

2018-031

CONVENTION CENTRE DE GESTION NOUVELLES OBLIGATIONS SUR LA PROTECTION DES DONNEES

2018-032

MOBILITE : DSP DESIGNATION DU DELEGATAIRE

2018-033

MOBILITE : CONVENTION GARE ET CONNEXION GARE DE SAINT CLEMENT LARONXE

2018-034

MOBILITE : DEMANDE DE SUBENTION REGION GRAND EST GARE DE SAINT CLEMENT LARONXE

2018-035

MOBILITE : TARIFICATION SPECIFIQUE POUR LES DEMANDES PARTICULIERES DE L'UTILISATION DU TEDIBUS (RARIFICATION AU KILOMETRE)

2018-036

PLATE FORME DE PARTICIPATION AUX TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE

2018-037

TOURISME : ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC 2018-01 "FOURNITURE D'UNE FLOTTE DE VELOS POUR LES BESOINS DU PETR DU PAYS DU LUNEVILLOIS"

2018-038

TOURISME : FIXATION DES TARIFS DE LOCATION DE VELOS ET CONDITIONS DE LOCATION

2018-039

TOURISME : ATTRIBUTION DE SUBVENTION LIEE AU DISPOSITIF D'AIDE A LA CREATION ET A LA RENOVATION D'HEBERGEMENTS TOURISTIQUES POUR LES PORTEURS PRIVES,

 

COMITE DU 21 MARS

2018-014

ADMINISTRATION GENERALE : APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 21 FEVRIER 2018

2018-015

ADMINISTRATION GENERALE : ADHESION A LA SPL-XDEMAT

2018-016

MOBILITE : ADHESION AU GART (GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT)

2018-017

FINANCE : EXAMEN ET VOTE DES COMPTES DE GESTION DU BUDGET PRINCIPAL ET ANNEXE 2017

2018-018

COMPTE ADMINISTRATIF 2017

2018-019

COMPTE ADMINISTRATIF ANNEXE TRANSPORT 2017

2018-020

COMPTE ADMINISTRATIF DE LA REGIE DOTEE DE LA SEULE AUTONOMIE FINANCIERE MAISON DU TOURISME 2017

2018-021

AFFECTATION DES RESULTATS BUDGET PRINCIPAL 2017

2018-022

AFFECTATION DES RESULTATS ANNEXE TRANSPORT 2017

2018-023

AFFECTATION DES RESULTATS DE LA REGIE DOTEE DE LA SEULE AUTONOMIE FINANCIERE MAISON DU TOURISME 2017

2018-024

BUDGET PRIMITIF - BUDGET PRINCIPAL 2018

2018-025

BUDGET PRIMITIF - BUDGET ANNEXE MOBILITE 2018

2018-026

BUDGET PRIMITIF - BUDGET REGIE DOTEE DE LA SEULE AUTONOMIE FINANCIERE MAISON DU TOURISME 2018

2018-027

MAISON DU TOURISME : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LA CCTLB

2018-028

MAISON DU TOURISME : CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION VAL DE MORTAGNE

 

 

COMITE DU 21 FEVRIER 

2018-001

ADMINISTRATION GENERALE : APPROBATION DES COMPTES-RENDUS DES 29 NOVEMBRE ET 13 DECEMBRE 2017

2018-002

FINANCE : DOB

2018-003

FINANCE : CONVENTION CIDFF

2018-004

FINANCE : CONVENTION IPL

2018-005

FINANCE : CONVENTION MISSION LOCALE

2018-006

FINANCE : CONSEIL DEPARTEMENTAL DEMANDE DE SUBVENTION SOUTIEN A L'INGENIERIE

2018-007

FINANCE : DEMANDE SUBVENTION AU TITRE DES FONDS EUROPEENS LEADER

2018-008

ADMINISTRATION GENERALE : SOUSCRIPTION AU CONTRAT MUTUALISE GARANTIE MAINTIEN DE SALAIRE

2018-009

ADMINISTRATION GENERALE : CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LE RISQUE PREVOYANCE AVEC LE CENTRE DE GESTION DE MEURTHE ET MOSELLE

2018-010

ADMINISTRATION GENERALE : AUTORISATION DE SIGNATURE DE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DES COMMUNAUTES DE COMMUNES MEMBRES

2018-011

MAISON DU TOURISME : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SAINT-DIE-DES-VOSGES

2018-012

MAISON DU TOURISME : DEMANDE DE SUBVENTION LEADER

2018-013

PLAN ALIMENTAIRE TERRITORIAL : REGLEMENT D'INTERVENTION

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Le Pays du Lunévillois

Situé à la pointe Sud-Est de la Meurthe et Moselle. Il regroupe aujourd'hui près de 79 150 habitants et compte 159 communes réparties dans 4 communautés de communes.

 

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