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Les actualités du Pays

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DELIBERATIONS DES COMITE DE POLE 2017

INDEX

COMITE DU 31 MAI  

COMITE DU 29 MARS 

COMITE DU  22 FEVRIER

COMITE DU 12 JANVIER 

DELIBERATION DU 31 MAI   

2017-016 EXAMEN ET VOTE DES COMPTE DE GESTION DU BUDGET PRINCIPAL ET ANNEXES 2016 

2017-017 COMPTE ADMINISTRATIF PRINCIPAL 2016

2017-018 COMPTE ADMINISTRATIF ANNEXE TRANSPORT 2016

2017-019 COMPTE ADMINISTRATIF DE LA REGIE DOTEE DE LA SEULE AUTONOMIE FINANCIERE MAISON DU TOURISME 2016

2017-020 AFFECTATION DU RESULTAT BUDGET PRINCIPAL  

2017-021 AFFECTATION DU RESULTAT DE LA REGIE 

2017-022 AFFECTATION DU RESULTAT BUDGET ANNEXE TRANSPORT DOTEE DE LA SEULE AUTONOMIE FINANCIERE

2017-023 RESSOURCE HUMAINE : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 

2017-024 RESSOURCES HUMAINES : RENOUVELLEMENT MARCHE "CONTRAT D'ASSURANCE PREVOYANCE DE GARANTIES COMPLEMENTAIRES AU STATUT DES AGENTS DES COLLECTIVITES ADHERENTES" ORGANISE PAR LE CDG 54

2017-025 MARCHES PUBLICS : ATTRIBUTION MARCHE DE REALISATION DE VISITES A DOMICILE DANS LE CADRE DE L'OFFRE DE SERVICES DE LA PLATEFORME DE RENOVATION ENERGETIQUE 

2017-026 ATTRIBUTION MARCHE FOURNITURE ET POSE DE SIGNALISATION VERTICALE DANS LE CADRE DU PROJET ITINERAIRE CYCLABLES 

  DELIBERATION DU 29  MARS

2017-010 APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 22 FEVRIER

2017-011 MODIFICATION DES STATUTS DU PETR DU PAYS DU LUNEVILLOIS

2017-012 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU PETR DU PAYS DU LUNEVILLOIS

2017-013 DESIGNATION REPRESENTANTS PETR

2017-014 CONVENTION AVEC LORRAINE ENERGIE RENOUVELABLE

2017-015 DEMANDE DE SUBVENTION : FOURNITURE ET POSE DE SIGNALISATION VERTICALE DANS LE CADRE DU PROJET "ITINERAIRES CYCLABLES" 

DELIBERATION DU 22 FEVRIER

 2017-003 ELECTION DU PRESIDENT

 2017-004 DETERMINATION DU NOMBRE DE PRESIDENT

 2017-005 ELECTION DES VICE-PRESIDENTS

 2017-006 DETERMINATION DES NOMBRES DE MEMBRES AU
                BUREAU

 2017-007 ELECTION DES MEMBRES DU BUREAU

 2017-008 FIXATION DES INDEMNITES DES ELUS

 2017-009 DELEGATION DE POUVOIRS AU PRESIDENT

  DELIBERATION DU 12 JANVIER

  2017-001 MODIFICATION DES STATUTS DU PETR     

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Le Pays du Lunévillois

Situé à la pointe Sud-Est de la Meurthe et Moselle. Il regroupe aujourd'hui près de 79 150 habitants et compte 159 communes réparties dans 4 communautés de communes.

 

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